Communauté de Communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise
Dans un souci de transparence dans les décisions prises par les élus communautaires, tous les comptes rendus des conseils communautaires sont en ligne.
Conseil Communautaire du 29 Septembre 2022
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Conseil Communautaire du 30 Juin 2022
Procès Verbal
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Conseil Communautaire du 14 Avril 2022
Procès Verbal
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Conseil Communautaire du 31 Mars 2022
Compte Rendu
PRESENTATION
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17 DECEMBRE 2018 REGLEMENT INTERIEUR SPANC
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- Approbation du compte-rendu de la séance précédente
- Nomination du secrétaire de séance
1/ Dégâts sur la voirie et ses dépendances suite aux intempéries de mai-juin 2018
2/ Dotation de solidarité communautaire 2018
3/ Répartition du reversement du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC 2018)
4/ Décision modificative n°1
5/ Ecole de musique communautaire : Intervention dans les écoles primaires et maternelles publiques sur l’ensemble du territoire de la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et ajustements pour la rentrée de septembre 2018
6/ Création d’un poste de professeur de clarinette
7/ Accroissement du temps de travail du professeur de musique qui interviendra dans les 6 écoles actuellement sans intervention musicale
8/ Renouvellement d’un contrat à la déchetterie
9/ OPAH 2015-2018 : proposition d’année de reconduction (1er octobre 2018-30 septembre 2019)
10/ OPAH : état des participations pour engagement
11/ Hôtel d’entreprise ZA Bordevielle Beaumont : révision des loyers des petits ateliers
12/ Programme Transport à la demande(TAD) exercice 2018
13/ Produits dérivés de l’Office de Tourisme
14/ Entretien et valorisation des sentiers de randonnées
GEMAPI : INTERVENTION DE MONSIEUR SABATIER : Présentation des scénarii relatifs à l’étude de gouvernance
15/ GEMAPI : choix du scénario de l’étude de gouvernance
16/ GEMAPI : approbation des nouveaux statuts des 3 Syndicats de rivière :
- Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Bassin de la Gimone
- Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Bassin Aval de l’Arratz
- Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Sère et de ses affluents
17/ GEMAPI : révision des délégués titulaire et suppléants pour le Syndicat Mixte du Bassin Aval de l’Arratz
- Questions diverses
Ordre du jour :
- Intervention des Responsables du groupe ENEDIS
- Vote des taux d’imposition 2018
- Vote des budgets primitifs 2018
- Subventions-participations 2018
- Modification du Plan Local d’Urbanisme de Beaumont
- Programme voirie : demande de subvention au Département
- Révision de la délibération relative au Régime indemnitaire (RIFSEEP) pour le service administratif
- Questions diverses
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs et affectations des résultats 2017 (cf doc A)
- Approbation des comptes de gestion 2017 (cf DOB adressé par mail)
- Débat d’orientations budgétaires (cf DOB adressé par mail)
- Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : désignation des délégués titulaires et suppléants représentant la CCLTG au sein des 4 syndicats de rivière :
Syndicat Mixte du Bassin de la Gimone
Syndicat Mixte du bassin aval de l’Arratz
Syndicat Mixte d’aménagement de la vallée de la Sère et de ses affluents
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’assainissement de la Vallée de la Gimone
- OPAH : avenant financier à la convention pour 2018 et dossier aides façades
- OPAH : participations CCLTG aux dossiers PO/PB
- Maisons de Santé Pluri-professionnelles de Beaumont et Lavit : actualisation des coûts prévisionnels, des plans de financements et lancement de la phase opérationnelle (travaux)
- Création d’un atelier technique CCLTG à Beaumont : actualisation demandes de subventions
- Ecole de Musique : demande de subvention au Conseil départemental
- Castéra-Bouzet : titulaire Philippe DEL MARCO suppléant : Jérôme NOVARINO
- Office de tourisme Intercommunal : élection d’un nouveau vice-Président du Conseil d’exploitation de l’OT et intégration d’un nouveau délégué
- Commission Tourisme, culture, communication : désignation d’un nouveau vice-président
- Personnel : point sur les recrutements
- Questions diverses
Ordre du jour :
- Evolution de la Communauté de Communes : recrutement.
- Plan Local Intercommunal d’Urbanisme (PLUI) : engagement pré-diagnostic du territoire.
- Droit de Préemption Urbain (DPU).
- Hôtel d’entreprises à Beaumont : plan de financement actualisé (subvention FEADER).
- Pôle touristique, économique et culturel de Beaumont.
- OPAH (Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat).
- Contrat Local de Santé : mandatement des dépenses auprès des partenaires (Printemps de la Nutrition 2017).
- Questions diverses.
11 octobre 2017
Note de synthèse
Ordre du jour :
- Intervention de M. JANNIN Directeur des Relations avec les Collectivités Locales Orange : dispositif «Orange Signal réseaux ».
- Maison de Santé Pluri-professionnelle (MSP) de Lavit : validation des projections de loyers et projet de bail.
- Maison de Sante Pluri-professionnelle (MSP) de Beaumont : validation des projections de loyers et projet de bail.
- Hôtel d’entreprises ZA Bordevieille à Beaumont : commercialisation et fixation des loyers.
- Extension de la Zone d’activité Delor à Sérignac : conditions de commercialisation.
- Ecole de musique.
- Personnel.
- OPAH
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Maisons de Santé Pluri-Professionnelles (MSP) de Beaumont et Lavit :
. Validation des Avants Projets Définitifs (APD).
. Dépôt des Permis de Construire (PC).
. Actualisation des plans de financements prévisionnels (demandes de subventions).
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- FPIC 2017 (Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales).
- Ecole de musique : tarifs, règlement intérieur.
- ZA Sérignac et Hôtel d’entreprises Beaumont : actualisation des plans de financement.
- ZA Sérignac : prix de vente des terrains viabilisés.
- Avenant n°1 à la Convention d’opération OPAH.
- OPAH : participations CCLTG.
- Aides façades CCLTG.
- Aides à l’immobilier d’entreprises.
- ORCA : aides à la modernisation des points de vente.
- Questions diverses.
11 AVRIL 2017
Note de synthèse
- Vote des taux d'imposition 2017.
- Vote des budgets primitifs 2017.
- Questions diverses.
22 MARS 2017
- Vote des comptes administratifs et affectations des résultats 2016 (cf doc A)
- Approbation des comptes de gestion 2016 (cf DOB p14)
- Débat d'orientations budgétaires (cf DOB)
- Révision des plans de financement prévisionnels (cf DOB p10 à12) :
Maisons de Santé de Beaumont et de Lavit, Extension ZA DELOR à Sérignac, Hôtel d'entreprises, ZA Bordevieille à Beaumont.
- Pôle touristique, économique et culturel de Beaumont (cf DOB p12).
- PETR Garonne Quercy Gascogne : adoption des statuts du 10/02/17 et confirmation des délégués.
- Contrat Local de Santé "mois nutrition 2016" : mandatement des dépenses auprès des partenaires.
- Adoption des nouveaux statuts de Tarrn et Garonne Numérique.
- Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Enlèvement et d'Elimination des Ordures Ménagères de la Moyenne Garonne : intégrer la substition de la Communauté de Communes Terre des Confluences à la Communauté de Communes Terres de Confluences.
- DSP haut débit : approbation du rapport annuel 2016 (compte et rapport d'exploitation DSP Xilan).
- OPAH et aides façades.
- Vente du terrain au laboratoire BIOFUSION.
- Autoriser le Président à recruter des agents ponctuellement pour une durée maximum de 3 mois : essentiellement pour l'école de musique.
- Questions diverses.
Ces documents peuvent être également consultés à la Communauté de Communes mis à disposition du public.
18h00
19h00
Budget primitif Communauté de Communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise
Budget primitif SPANC
Bugget primitif Office de Tourisme Intercommunal